Information

Little Nuage est une auto-entreprise inscrite sous le numéro de

SIRET : 539 388 694 00017

Adresse du siège : 11 rue de la Perheux 67200 Strasbourg.

 

Sur Little Nuage sont exclusivement mis en vente des produits artisanaux fabriqués en pièce unique ou petites séries.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons


Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Little Nuage.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute copie ou contrefaçon d’une création originale présentée sur le site Little Nuage, le blog ou les réseaux sociaux fera l’objet de poursuites.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 – PRIX

1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en euros et comprennent la participation aux frais de traitement et d’expédition pour la France métropolitaine (voir art.6 – Livraison). Notez que la TVA est non applicable en vertu de l’article 293 B du code général des impôts.

1.2 – Little Nuage se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

1.3 – Les produits demeurent la propriété de Little Nuage jusqu’au complet encaissement du prix.

 

Article 2 – COMMANDE
Les commandes doivent être effectuées en suivant la procédure « client » de la boutique internet Little Nuage. Aucune commande ne sera acceptée par téléphone ou fax.

Il est possible de commander des objets personnalisés mais la commande ne sera réalisée qu’après réception du paiement. Avant envoi, une photo de l’objet personnalisé vous sera soumise.

Article 3 – VALIDATION
Toute commande passée sur la boutique en ligne vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente en vigueur au moment de l’achat.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Little Nuage constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Little Nuage et ses clients.


Article 4 DISPONIBILITE
Le statut des articles est affiché sur le site au moment de la commande.
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Le caractère artisanal de Little Nuage confère une certaine variabilité à la production et à la gestion de notre stock.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail  et vous proposerons alors :

  • l’annulation simple de votre commande avec remboursement immédiat.
  • un maintien éventuel de votre commande assorti d’un délai nous permettant le réapprovisionnement.

Article 5 – CONFIRMATION ET PAIEMENT

La commande sera considérée comme effective à réception du règlement.

Trois possibilités :

Carte bancaire

Renvoi sur une interface sécurisée de paiement en ligne auprès de laquelle Little Nuage dispose d’une certification « pro ». A ce jour, nous n’avons jamais eu aucun problème avec ce mode de paiement.
Chèque bancaire

compensable dans une banque française à l’ordre de Little Nuage. Adressé à Little Nuage, 11 rue de la Perheux 67200 STRASBOURG FRANCE
Pour tout paiement par chèque, les produits sont réservés pendant 8 jours. Sans réception du chèque dans ce délai, la commande est considérée comme annulée.

Via Paypal.

En suivant la procédure Paypal.


Le règlement validera la commande du client.

Little Nuage se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue.

La partie paiement en ligne de notre site fait l’objet d’un système de sécurisation tiers. Ainsi, en aucun cas Little Nuage n’aura accès à vos informations de paiement carte bancaire.

Article 6 – LIVRAISON
6.1 – Généralités

Les articles achetés sur Little Nuage sont livrés en France métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Suisse francophone sans supplément. Pour toute autre destination, se renseigner par mail au préalable.

Les délais d’expédition en jours ouvrables sont en règle général

  • de 3-4 jours pour les règlements par CB ou paypal
  • de 8 jours pour les règlements par chèque.

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous en informer. En tout état de cause, en cas de retard de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité, d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés, conformément aux dispositions légales. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit , à réception de celui-ci par nos soins, complet et dans son état d’origine.


Pour le moment, Little Nuage effectue ses envois via
La Poste, en utilisant un système d’envoi suivi. Tout autre mode d’expédition peut être envisagé, sur accord préalable.

Le client est averti lorsque l’expédition a été réalisée.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des indisponibilités prévues au moment de la commande, la date de livraison est basée sur la date la plus éloignée.

Nous précisons ici que les envois volumineux sont souvent réalisés dans des contenants recyclés, par souci écologique plus qu’économique…si néanmoins vous souhaitez absolumment un « beau » carton tout neuf, n’hésitez pas à nous contacter…

6.2 – Réserves

Tous les produits quittent notre atelier en parfait état.

Le client se doit de signaler au facteur la moindre petite trace de choc sur le colis, et le cas échéant le refuser ou procéder au déballage en présence du facteur.
L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

En aucun cas Little Nuage ne peut être responsable des retards ou pertes causés par La Poste.

 

Article 7 – Retour marchandise – Garantie légale

Little Nuage est une petite entreprise, attachée à la relation de confiance qu’elle peut tisser avec ses clients.

Vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

A manifestation de celui ci, vous disposez de 14 jours pour nous renvoyer l’article.

Nous vous remboursons dans les 14 jours qui suivent sous réserve de la bonne réception du produit retourné.

C’est aussi simple que cela !

 

Bien entendu, quelques petites règles doivent être respectées :

  • Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, les frais de retour restant à votre charge.
  • Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets permettant leur re-commercialisation à l’état neuf.
  • Quelques cas particuliers :

    . Si un article est manifestement défectueux (hors problème lié au transport) ou ne correspond pas à celui commandé merci de le signaler sans délai. Nous vous expliquerons alors la démarche à suivre.

    . Si vous vous êtes simplement trompé d’article lors de votre commande, et souhaitez juste un échange, c’est tout à fait possible, dans le même délai de 14 jours.

Seule exception : les produits personnalisés ou périssables qui ne pourront en aucun cas nous être retournés.


Article 8 – Responsabilité
Les produits proposés ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à nous contacter.

Little Nuage n’est responsable que du contenu des pages qu’il édite.

Article 9 – Droit applicable – Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Strasbourg (France) seront compétents. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 10 – Informations nominatives
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles ont fait l’objet d’une déclaration simplifiée à la CNIL.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.